Hubert Grimault


De: Grimault (Hubert, Paul, Marie)
ancien député de Maine-et-Loire. Chevalier du 18 mars 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-18"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
promotion
11 Avril 200411/04/2004
De: Grimault (Hubert)
député de Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000565123(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Grimault (Hubert)
député de Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I.-
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000362786(source JORF)
nomination
12 Janvier 199412/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.