Hubert Grimault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Grimault (Hubert, Paul, Marie)
ancien député de Maine-et-Loire. Chevalier du 18 mars 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1988-03-18
"
JORFTEXT000000249556
(source JORF)
promotion
11 Avril 2004
11/04/2004
De:
Grimault (Hubert)
député de Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000565123
(source JORF)
nomination
14 Mars 1997
14/03/1997
De:
Grimault (Hubert)
député de Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I.-
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000362786
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1994
12/01/1994
